SCCV THORIGNY - 14 GARE - Permis de construire et DP

Cessée
823269014 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 03/10/2016

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV THORIGNY - 14 GARE

SCCV THORIGNY - 14 GARE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thorigny-sur-Marne.

Profil et organisation

SCCV THORIGNY - 14 GARE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS 8.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV THORIGNY - 14 GARE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV THORIGNY - 14 GARE

Activité d’urbanisme de SCCV THORIGNY - 14 GARE

SCCV THORIGNY - 14 GARE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2017 - 28/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV THORIGNY - 14 GARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2017 - 28/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV THORIGNY - 14 GARE

1 autorisation sur la période 28/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Thorigny-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV THORIGNY - 14 GARE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV THORIGNY - 14 GARE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV THORIGNY - 14 GARE

Sources des informations sur SCCV THORIGNY - 14 GARE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV THORIGNY - 14 GARE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV THORIGNY - 14 GARE ?
SCCV THORIGNY - 14 GARE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV THORIGNY - 14 GARE ?
Le profil de SCCV THORIGNY - 14 GARE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV THORIGNY - 14 GARE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV THORIGNY - 14 GARE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV THORIGNY - 14 GARE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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