2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV TETE DU SOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grésy-sur-Aix.
SCCV TETE DU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69300 à Caluire-et-Cuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV TETE DU SOLEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2020 - 20/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TETE DU SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2020 - 20/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Grésy-sur-Aix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TETE DU SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Angle Rue Cugnot Rue Ferdinand, Saint-Étienne (42100) | PC Mixte | EK60, EK59 | 1 891 m² | 5 942 m² | 2020/05/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
