SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.
Profil et organisation
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92170 à VANVES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/12/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
Activité d’urbanisme de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX compte 5 autorisations recensées sur la période 22/06/2021 - 22/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
4 autorisations sur la période 13/12/2021 - 22/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AS33 | 930 m² | 154 m² | 2022/02/22 |
| 73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AS33 | 1 027 m² | 214 m² | 2022/02/22 |
| 73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AS33 | 701 m² | 207 m² | 2022/02/22 |
| 73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AS33 | 736 m² | 206 m² | 2021/12/13 |
Permis d'aménager de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
1 autorisation sur la période 22/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PA | AS33 | 4 026 m² | 2021/06/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.