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SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
891975369 Autre société civile PME Créée le 07/12/2020

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Hauts-de-Seine (92)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.

Profil et organisation

SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92170 à Vanves.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/12/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

Activité d’urbanisme de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX compte 5 autorisations recensées sur la période 22/06/2021 - 22/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

22/06/2021 - 22/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

4 autorisations sur la période 13/12/2021 - 22/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) PC Logement AS33 736 m² 206 m² 2021/12/13

Permis d'aménager de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

1 autorisation sur la période 22/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Rémy-de-Provence

5 autorisations

Demandeurs comparables à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

BOUYGUES IMMOBILIER
SIREN 562091546
Même département de siège
2 079 autorisations 1 910 PC 58 PA 111 PD
ICADE PROMOTION
SIREN 784606576
Même département de siège
399 autorisations 372 PC 7 PA 20 PD
MARIGNAN RESIDENCES
SIREN 419750252
Même département de siège
339 autorisations 321 PC 5 PA 13 PD
SNC IP1R
SIREN 844198960
Même département de siège
271 autorisations 260 PC 11 PD
VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL
SIREN 435166285
Même département de siège
233 autorisations 221 PC 4 PA 8 PD
SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
SIREN 444760482
Même département de siège
130 autorisations 111 PC 1 PA 18 PD

Sources des informations sur SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX ?
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX ?
Le profil de SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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