SCCV SUCY PARC 1 - Permis de construire et DP

Cessée
814737672 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 09/11/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV SUCY PARC 1

SCCV SUCY PARC 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucy-en-Brie.

Profil et organisation

SCCV SUCY PARC 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV SUCY PARC 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SUCY PARC 1

Activité d’urbanisme de SCCV SUCY PARC 1

SCCV SUCY PARC 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2016 - 19/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SUCY PARC 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/10/2016 - 19/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SUCY PARC 1

1 autorisation sur la période 19/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SUCY PARC 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV SUCY PARC 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SUCY PARC 1

Sources des informations sur SCCV SUCY PARC 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SUCY PARC 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SUCY PARC 1 ?
SCCV SUCY PARC 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SUCY PARC 1 ?
Le profil de SCCV SUCY PARC 1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SUCY PARC 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SUCY PARC 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SUCY PARC 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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