SCCV SUCY EN BRIE LOT C - Permis de construire et DP

Active
901835132 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 13/07/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV SUCY EN BRIE LOT C

SCCV SUCY EN BRIE LOT C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucy-en-Brie.

Profil et organisation

SCCV SUCY EN BRIE LOT C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SUCY EN BRIE LOT C
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/07/2021
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SUCY EN BRIE LOT C

Activité d’urbanisme de SCCV SUCY EN BRIE LOT C

SCCV SUCY EN BRIE LOT C compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2021 - 24/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SUCY EN BRIE LOT C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2021 - 24/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SUCY EN BRIE LOT C

1 autorisation sur la période 24/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SUCY EN BRIE LOT C dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Maurice Berteaux, Sucy-en-Brie (94370) PC Mixte AH194 1 426 m² 5 050 m² 2021/08/24

Répartition géographique des autorisations de SCCV SUCY EN BRIE LOT C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SUCY EN BRIE LOT C

Sources des informations sur SCCV SUCY EN BRIE LOT C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SUCY EN BRIE LOT C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SUCY EN BRIE LOT C ?
SCCV SUCY EN BRIE LOT C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SUCY EN BRIE LOT C ?
Le profil de SCCV SUCY EN BRIE LOT C recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SUCY EN BRIE LOT C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SUCY EN BRIE LOT C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SUCY EN BRIE LOT C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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