2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV SOULTZ LES BAINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Schœnenbourg.
SCCV SOULTZ LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67240 à Bischwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SOULTZ LES BAINS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2022 - 09/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SOULTZ LES BAINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/06/2022 - 09/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Schœnenbourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SOULTZ LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Marker Ii - Lo, Soultz-les-Bains (67120) | PC Logement | 03967 | 9 772 m² | 2 388 m² | 2024/12/09 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De La Liberte, Schœnenbourg (67250) | PC Mixte | 0415, 0416 | 2 574 m² | 1 294 m² | 2022/06/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
