S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 - Permis de construire et DP

Cessée
844870410 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 13/12/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sorinières.

Profil et organisation

S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
13/12/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2018 - 29/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/10/2018 - 29/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

1 autorisation sur la période 29/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Sorinières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42-44 Rue Du General De Gaulle, Les Sorinières (44840) PC Logement AB150, AB248 1 489 m² 1 632 m² 2018/10/29

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

Sources des informations sur S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 ?
S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 ?
Le profil de S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. SORINIERES DE GAULLE 42 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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