SCCV SOCIAUX FOUR - Permis de construire et DP

Active
903105195 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/09/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV SOCIAUX FOUR

SCCV SOCIAUX FOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cailloux-sur-Fontaines.

Profil et organisation

SCCV SOCIAUX FOUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69270 à CAILLOUX-SUR-FONTAINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SOCIAUX FOUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/09/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SOCIAUX FOUR

Activité d’urbanisme de SCCV SOCIAUX FOUR

SCCV SOCIAUX FOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 10/02/2022 - 14/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SOCIAUX FOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/02/2022 - 14/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SOCIAUX FOUR

3 autorisations sur la période 10/02/2022 - 14/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cailloux-sur-Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SOCIAUX FOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
660 Chemin Du Four Lotissement Bora Bora - Lot 10, Cailloux-sur-Fontaines (69270) PC Logement AB677, AB737 706 m² 214 m² 2022/02/14
660 Chemin Du Four Lotissement Bora Bora - Lot 8, Cailloux-sur-Fontaines (69270) PC Logement AB735 728 m² 244 m² 2022/02/14
660 Chemin Du Four Lotissement Bora Bora - Lot 9, Cailloux-sur-Fontaines (69270) PC Logement AB736 729 m² 244 m² 2022/02/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV SOCIAUX FOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV SOCIAUX FOUR

Sources des informations sur SCCV SOCIAUX FOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SOCIAUX FOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SOCIAUX FOUR ?
SCCV SOCIAUX FOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SOCIAUX FOUR ?
Le profil de SCCV SOCIAUX FOUR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SOCIAUX FOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SOCIAUX FOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SOCIAUX FOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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