2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV SERENITE MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bartenheim.
SCCV SERENITE MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68870 à Bartenheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SERENITE MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2015 - 19/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SERENITE MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/08/2015 - 19/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bartenheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SERENITE MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vergers, Bartenheim (68870) | PC Logement | 01208, 01207 | 1 059 m² | 604 m² | 2018/11/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 A A Rue Du Moulin, Saint-Louis (68300) | PC Logement | 0332, 0333 | 2 797 m² | 744 m² | 2015/08/07 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
