2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCCV SEINE MARITIME PROGRAMMES NEUFS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.
SCCV SEINE MARITIME PROGRAMMES NEUFS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76100 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SEINE MARITIME PROGRAMMES NEUFS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/12/2021 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SEINE MARITIME PROGRAMMES NEUFS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/12/2021 - 26/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SEINE MARITIME PROGRAMMES NEUFS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 100 Boule D'orleans, Rouen (76100) | PC Logement | XA1 | 8 658 m² | 5 209 m² | 2021/12/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 79 Rue Amedee Dormoy, Rouen (76100) | PD | KW278, KW301 | 3 234 m² | 2024/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
