3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV SAINT RAPHAEL GRATADIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Raphaël.
SCCV SAINT RAPHAEL GRATADIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75014 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SAINT RAPHAEL GRATADIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2019 - 04/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT RAPHAEL GRATADIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/10/2019 - 04/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Raphaël.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT RAPHAEL GRATADIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1496 Avenue Gratadis Nord D'agay, Saint-Raphaël (83530) | PC Logement | C105, C106 | 1 025 m² | 9 072 m² | 2020/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1496 Avenue Du Gratadis Nord D'agay, Saint-Raphaël (83530) | PC Logement | C105, C106 | 12 807 m² | 9 072 m² | 2019/10/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.