SCCV SAINT MARTIN - Permis de construire et DP

Cessée
819686999 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/03/2016

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV SAINT MARTIN

SCCV SAINT MARTIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thionville.

Profil et organisation

SCCV SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57140 à Norroy-le-Veneur.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV SAINT MARTIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/03/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SAINT MARTIN

Activité d’urbanisme de SCCV SAINT MARTIN

SCCV SAINT MARTIN compte 1 autorisation recensée sur la période 03/01/2020 - 03/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/01/2020 - 03/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SAINT MARTIN

1 autorisation sur la période 03/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Thionville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV SAINT MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SAINT MARTIN

Sources des informations sur SCCV SAINT MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SAINT MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SAINT MARTIN ?
SCCV SAINT MARTIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SAINT MARTIN ?
Le profil de SCCV SAINT MARTIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SAINT MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SAINT MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SAINT MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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