Présentation détaillée de SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION
SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Malo.
Profil et organisation
SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Permis de construire et DP de SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION
Activité d’urbanisme de SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION
SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/05/2017 - 22/05/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/05/2017 - 22/05/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION
1 autorisation sur la période 22/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Malo.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION ?
SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION ?
Le profil de SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SAINT MALO DEVELOPPEMENT, STE EN LIQUIDATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.