2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV SAINT LEONARD GRAN'VOILE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léonard.
SCCV SAINT LEONARD GRAN'VOILE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 51430 à Bezannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SAINT LEONARD GRAN'VOILE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2021 - 21/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT LEONARD GRAN'VOILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/05/2021 - 21/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léonard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT LEONARD GRAN'VOILE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Briqueterie, Saint-Léonard (76400) | PC Locaux | ZI568, ZI567 | 28 556 m² | 2 409 m² | 2021/05/28 |
| Rue De La Briqueterie, Saint-Léonard (76400) | PC Locaux | ZI687, ZI688 | 28 556 m² | 2 409 m² | 2021/05/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
