2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV SAINT EXUPERY LA SEYNE SUR MER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Seyne-sur-Mer.
SCCV SAINT EXUPERY LA SEYNE SUR MER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SAINT EXUPERY LA SEYNE SUR MER compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2015 - 10/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT EXUPERY LA SEYNE SUR MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Seyne-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT EXUPERY LA SEYNE SUR MER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 412-436-452 Avenue Saint- 279-307 Avenue Gerard Philippe, La Seyne-sur-Mer (83500) | PC Logement | BT1060, BT1082 | 3 922 m² | 7 397 m² | 2015/02/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
