SCCV SACIPOLE - Permis de construire et DP

Active
792244832 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 22/01/2013

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV SACIPOLE

SCCV SACIPOLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ay-sur-Moselle.

Profil et organisation

SCCV SACIPOLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57000 à METZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SACIPOLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/01/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SACIPOLE

Activité d’urbanisme de SCCV SACIPOLE

SCCV SACIPOLE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/03/2017 - 02/03/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SACIPOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/03/2017 - 02/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCCV SACIPOLE

3 autorisations sur la période 13/03/2017 - 02/03/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Ay-sur-Moselle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SACIPOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Féy (57420) PC Logement 360 m² 2020/03/02
Route De Bouzonville, Yutz (57970) PC Logement 1377 256 m² 177 m² 2020/01/06
Adresse Non Renseignée, Ay-sur-Moselle (57300) PC Logement 756 m² 2017/03/13

Répartition géographique des autorisations de SCCV SACIPOLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SACIPOLE

Sources des informations sur SCCV SACIPOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SACIPOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SACIPOLE ?
SCCV SACIPOLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SACIPOLE ?
Le profil de SCCV SACIPOLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SACIPOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SACIPOLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SACIPOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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