basedespermis.fr

SCCV RUEIL MASSENET - Permis de construire et DP

Active
893277269 Autre société civile ETI Créée le 02/01/2021

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Hauts-de-Seine (92)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV RUEIL MASSENET

SCCV RUEIL MASSENET est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

SCCV RUEIL MASSENET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92150 à Suresnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV RUEIL MASSENET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
Division NAF
41 - Construction de bâtiments
SIRET du siège
Date de création
02/01/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RUEIL MASSENET

Activité d’urbanisme de SCCV RUEIL MASSENET

SCCV RUEIL MASSENET compte 3 autorisations recensées sur la période 25/08/2022 - 25/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RUEIL MASSENET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/08/2022 - 25/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RUEIL MASSENET

3 autorisations sur la période 25/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RUEIL MASSENET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

3 autorisations affichées pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
34 Rue Jules Massenet Lot L7 -Les Godardes Ii, Rueil-Malmaison (92500) PC Logement AN556, AN557 11 167 m² 1 920 m² 2022/08/25
94 Rue Jules Massenet 5 A 9 Lot L4 - Les Godardes Ii, Rueil-Malmaison (92500) PC Logement AN251 14 808 m² 5 025 m² 2022/08/25
11 A Rue Corneille Lot L2 - Les Godardes Ii, Rueil-Malmaison (92500) PC Logement AN251 14 808 m² 3 785 m² 2022/08/25

Répartition géographique des autorisations de SCCV RUEIL MASSENET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rueil-Malmaison

3 autorisations

Département représenté

Hauts-de-Seine (92)

3 autorisations

Région représentée

Île-de-France

3 autorisations

Demandeurs comparables à SCCV RUEIL MASSENET

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

BOUYGUES IMMOBILIER
SIREN 562091546
Même secteur et même département
2 104 autorisations 1 934 PC 58 PA 112 PD
ICADE PROMOTION
SIREN 784606576
Même secteur et même département
401 autorisations 374 PC 7 PA 20 PD
MARIGNAN RESIDENCES
SIREN 419750252
Même secteur et même département
341 autorisations 323 PC 5 PA 13 PD
SNC IP1R
SIREN 844198960
Même secteur et même département
278 autorisations 267 PC 11 PD
VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL
SIREN 435166285
Même secteur et même département
234 autorisations 222 PC 4 PA 8 PD
SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
SIREN 444760482
Même secteur et même département
133 autorisations 114 PC 1 PA 18 PD

Sources des informations sur SCCV RUEIL MASSENET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RUEIL MASSENET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RUEIL MASSENET ?
SCCV RUEIL MASSENET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RUEIL MASSENET ?
Le profil de SCCV RUEIL MASSENET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RUEIL MASSENET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RUEIL MASSENET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RUEIL MASSENET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides