2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-de-Claix.
SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 26600 à Tain-l'Hermitage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2016 - 05/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/07/2016 - 05/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-de-Claix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae Espace Royans Les Pines - Clairivaux, Saint-Just-de-Claix (38680) | PC Locaux | D789, D802 | 9 735 m² | 1 448 m² | 2016/11/05 |
| Zae Espace Royans Les Pines Clairivaux, Saint-Just-de-Claix (38680) | PC Locaux | D802, D809 | 9 735 m² | 1 335 m² | 2016/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
