SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Drôme (26)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-de-Claix.
Profil et organisation
SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 26600 TAIN-L'HERMITAGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/04/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
Activité d’urbanisme de SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2016 - 05/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
2 autorisations sur la période 22/07/2016 - 05/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-de-Claix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae Espace Royans Les Pines - Clairivaux, Saint-Just-de-Claix (38680) | PC Locaux | D789, D802 | 9 735 m² | 1 448 m² | 2016/11/05 |
| Zae Espace Royans Les Pines Clairivaux, Saint-Just-de-Claix (38680) | PC Locaux | D802, D809 | 9 735 m² | 1 335 m² | 2016/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV ROYANS DEVELOPPEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.