SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS - Permis de construire et DP

Cessée
810254862 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 26/01/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.

Profil et organisation

SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31130 à Balma.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
26/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

Activité d’urbanisme de SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2015 - 22/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/01/2015 - 22/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

1 autorisation sur la période 22/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Rue Du Jaunais, Rezé (44400) PC Logement AW104 2 638 m² 1 492 m² 2015/01/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

Sources des informations sur SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS ?
SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS ?
Le profil de SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV REZE JARDINS DU JAUNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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