SCCV RESIDENCES BELBEUF - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
878187335 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/10/2019

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV RESIDENCES BELBEUF

SCCV RESIDENCES BELBEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belbeuf.

Profil et organisation

SCCV RESIDENCES BELBEUF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76240 au Mesnil-Esnard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV RESIDENCES BELBEUF
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV RESIDENCES BELBEUF

Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCES BELBEUF

SCCV RESIDENCES BELBEUF compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2021 - 22/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCES BELBEUF, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2021 - 22/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCES BELBEUF

1 autorisation sur la période 08/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Belbeuf. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCES BELBEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De Verdun, Belbeuf (76240) PC Logement AA235, AA236 3 441 m² 276 m² 2021/03/08

Permis d'aménager de SCCV RESIDENCES BELBEUF

1 autorisation sur la période 22/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Belbeuf. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Rue De Verdun, Belbeuf (76240) PA AA235, AA236 3 441 m² 2021/07/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCES BELBEUF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCES BELBEUF

Sources des informations sur SCCV RESIDENCES BELBEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RESIDENCES BELBEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RESIDENCES BELBEUF ?
SCCV RESIDENCES BELBEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RESIDENCES BELBEUF ?
Le profil de SCCV RESIDENCES BELBEUF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RESIDENCES BELBEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RESIDENCES BELBEUF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RESIDENCES BELBEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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