SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON - Permis de construire et DP

Active
834596603 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 08/01/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-d'Oléron.

Profil et organisation

SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/01/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON compte 1 autorisation recensée sur la période 09/07/2018 - 09/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/07/2018 - 09/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

1 autorisation sur la période 09/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-d'Oléron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

Sources des informations sur SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON ?
SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON ?
Le profil de SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RESIDENCE SAINT-PIERRE-D'OLERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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