SCCV RESIDENCE LES ARBOUSIERS - Autorisations d'urbanisme

Cessée
803307248 | Code 6541 | Créée le 14/06/2014
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Fiche d'identité

Dénomination
SCCV RESIDENCE LES ARBOUSIERS
SIREN
803 307 248
SIRET siège
803 307 248 00010
Forme juridique
Code 6541
Catégorie
-
Activité (NAF)
41.10D
Date de création
14/06/2014
Effectif
-
État administratif
Cessée
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
30/04/2013
Dernière autorisation
13/11/2017

Siège social

Adresse
28 BD LIMBERT
Commune
84000 AVIGNON
Département
Vaucluse

Permis de construire de SCCV RESIDENCE LES ARBOUSIERS

2 autorisations

Adresse Type Parcelle(s) Surf. terrain Surf. constr. Date
Route De Pernes, Saint-Saturnin-lès-Avignon (84450) PC Logement AO203 6 463 m² 2 577 m² 2017/11/13
Che Des Arbousiers, Villeneuve-lès-Avignon (30400) PC Logement CX204, CX263 8 654 m² 2 450 m² 2013/04/30

Permis d'aménager de SCCV RESIDENCE LES ARBOUSIERS

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de SCCV RESIDENCE LES ARBOUSIERS

0 autorisations

Aucun permis de démolir pour ce demandeur.

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.