S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournus.
Profil et organisation
S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 71700 à TOURNUS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/06/2013
Siège social
Permis de construire et DP de S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
Activité d’urbanisme de S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 23/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
2 autorisations sur la période 02/09/2013 - 23/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Tournus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Leon Godin, Tournus (71700) | PC Logement | AN307 | 295 m² | 941 m² | 2014/05/23 |
| 12 Rue Leon Godin, Tournus (71700) | DP Logement | AN307 | — | 660 m² | 2013/09/02 |
Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur S.C.C.V. RESIDENCE DU PARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.