SCCV RESIDENCE DU PALAIS - Permis de construire et DP

Cessée
452206014 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 17/02/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV RESIDENCE DU PALAIS

SCCV RESIDENCE DU PALAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plérin.

Profil et organisation

SCCV RESIDENCE DU PALAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22000 à SAINT-BRIEUC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RESIDENCE DU PALAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/02/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE DU PALAIS

Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCE DU PALAIS

SCCV RESIDENCE DU PALAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/10/2013 - 30/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE DU PALAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/10/2013 - 30/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE DU PALAIS

3 autorisations sur la période 14/10/2013 - 30/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Plérin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE DU PALAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
79 Bd Hoche 6 Rue Andre Gide, Saint-Brieuc (22000) PC Logement CY463, CY396 1 208 m² 1 772 m² 2016/09/30
2 Rue Francois-Marie Luzel, Plérin (22190) PC Logement AP100, AP34 5 311 m² 659 m² 2013/10/14
2 Rue Georges Palante, Plérin (22190) PC Logement AT129, AT130 21 531 m² 988 m² 2013/10/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCE DU PALAIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCE DU PALAIS

Sources des informations sur SCCV RESIDENCE DU PALAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RESIDENCE DU PALAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RESIDENCE DU PALAIS ?
SCCV RESIDENCE DU PALAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RESIDENCE DU PALAIS ?
Le profil de SCCV RESIDENCE DU PALAIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RESIDENCE DU PALAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RESIDENCE DU PALAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RESIDENCE DU PALAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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