2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV RESIDENCE DU PALAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plérin.
SCCV RESIDENCE DU PALAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22000 à Saint-Brieuc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV RESIDENCE DU PALAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/10/2013 - 30/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE DU PALAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/10/2013 - 30/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Plérin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE DU PALAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 79 Bd Hoche 6 Rue Andre Gide, Saint-Brieuc (22000) | PC Logement | CY463, CY396 | 1 208 m² | 1 772 m² | 2016/09/30 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Francois-Marie Luzel, Plérin (22190) | PC Logement | AP100, AP34 | 5 311 m² | 659 m² | 2013/10/14 |
| 2 Rue Georges Palante, Plérin (22190) | PC Logement | AT129, AT130 | 21 531 m² | 988 m² | 2013/10/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
