SCCV REAL-INVEST - Permis de construire et DP

Cessée
794212191 Société civile immobilière Créée le 03/07/2013

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV REAL-INVEST

SCCV REAL-INVEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guénange.

Profil et organisation

SCCV REAL-INVEST est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57000 à Metz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV REAL-INVEST
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV REAL-INVEST

Activité d’urbanisme de SCCV REAL-INVEST

SCCV REAL-INVEST compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2013 - 14/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV REAL-INVEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/11/2013 - 14/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV REAL-INVEST

1 autorisation sur la période 14/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Guénange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV REAL-INVEST dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Le Domaine D Eole Lot 25, Guénange (57310) PC Logement 17360 943 m² 469 m² 2013/11/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV REAL-INVEST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV REAL-INVEST

Sources des informations sur SCCV REAL-INVEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV REAL-INVEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV REAL-INVEST ?
SCCV REAL-INVEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV REAL-INVEST ?
Le profil de SCCV REAL-INVEST recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV REAL-INVEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV REAL-INVEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV REAL-INVEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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