SCCV QUIETUDE - Permis de construire et DP

Active
949574461 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/02/2023

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV QUIETUDE

SCCV QUIETUDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Blandine.

Profil et organisation

SCCV QUIETUDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38121 à Reventin-Vaugris.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV QUIETUDE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/02/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV QUIETUDE

Activité d’urbanisme de SCCV QUIETUDE

SCCV QUIETUDE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2022 - 05/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV QUIETUDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/09/2022 - 05/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV QUIETUDE

1 autorisation sur la période 05/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Blandine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV QUIETUDE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV QUIETUDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV QUIETUDE

Sources des informations sur SCCV QUIETUDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV QUIETUDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV QUIETUDE ?
SCCV QUIETUDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV QUIETUDE ?
Le profil de SCCV QUIETUDE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV QUIETUDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV QUIETUDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV QUIETUDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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