2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SCCV QUERGRECO est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Tour-en-Bessin.
SCCV QUERGRECO est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14520 à Commes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV QUERGRECO compte 6 autorisations recensées sur la période 30/08/2019 - 02/05/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV QUERGRECO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/08/2019 - 02/05/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Tour-en-Bessin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV QUERGRECO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement La Moinerie 2 Lot 28 Lotissement La Moinerie 2, Tour-en-Bessin (14400) | PC Logement | ZE216 | 509 m² | 99 m² | 2021/09/01 |
| Adresse Non Renseignée, Maisons (14400) | PC Logement | A208P | 1 200 m² | 147 m² | 2021/05/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Tour-en-Bessin
2 autorisations
Barbeville
1 autorisation
Commes
1 autorisation
Maisons
1 autorisation
Port-en-Bessin-Huppain
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
