SCCV QUANTUM 014 - Permis de construire et DP

Active
933072043 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 27/08/2024

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV QUANTUM 014

SCCV QUANTUM 014 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosheim.

Profil et organisation

SCCV QUANTUM 014 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67300 à Schiltigheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV QUANTUM 014
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/08/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV QUANTUM 014

Activité d’urbanisme de SCCV QUANTUM 014

SCCV QUANTUM 014 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/02/2026 - 03/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV QUANTUM 014, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/02/2026 - 03/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV QUANTUM 014

1 autorisation sur la période 03/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rosheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV QUANTUM 014 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone D'activites Intercommunale Du Fehrel, Rosheim (67560) PC Locaux 22215 5 455 m² 2 065 m² 2026/02/03

Répartition géographique des autorisations de SCCV QUANTUM 014

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV QUANTUM 014

Sources des informations sur SCCV QUANTUM 014

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV QUANTUM 014

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV QUANTUM 014 ?
SCCV QUANTUM 014 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV QUANTUM 014 ?
Le profil de SCCV QUANTUM 014 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV QUANTUM 014 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV QUANTUM 014 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV QUANTUM 014 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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