S.C.C.V. PREAVAL - Permis de construire et DP

Cessée
800130429 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 17/01/2014

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.C.V. PREAVAL

S.C.C.V. PREAVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jacob-Bellecombette.

Profil et organisation

S.C.C.V. PREAVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73000 à CHAMBERY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. PREAVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. PREAVAL

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. PREAVAL

S.C.C.V. PREAVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2014 - 05/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. PREAVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2014 - 05/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. PREAVAL

2 autorisations sur la période 05/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Jacob-Bellecombette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. PREAVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Des Chataigneraies, Jacob-Bellecombette (73000) PC Logement D320 4 174 m² 2 852 m² 2014/03/05
Zac Des Chataigneraies, Jacob-Bellecombette (73000) PC Logement D320 5 651 m² 2 098 m² 2014/03/05

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. PREAVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.C.C.V. PREAVAL

Sources des informations sur S.C.C.V. PREAVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. PREAVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. PREAVAL ?
S.C.C.V. PREAVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. PREAVAL ?
Le profil de S.C.C.V. PREAVAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. PREAVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. PREAVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. PREAVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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