3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV PETITE ORANGERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Schiltigheim.
SCCV PETITE ORANGERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67205 à Oberhausbergen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV PETITE ORANGERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 09/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PETITE ORANGERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/04/2013 - 09/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Schiltigheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PETITE ORANGERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ste Marie Aux Mines, Schiltigheim (67300) | PC Logement | 31111 | 271 m² | 499 m² | 2014/10/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Guynemer Musau, Strasbourg (67000) | PC Logement | HS292, HS290 | 2 462 m² | 825 m² | 2013/04/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.