SCCV PETITE ORANGERIE - Permis de construire et DP

Cessée
790781397 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 03/12/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV PETITE ORANGERIE

SCCV PETITE ORANGERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Schiltigheim.

Profil et organisation

SCCV PETITE ORANGERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67205 à OBERHAUSBERGEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV PETITE ORANGERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PETITE ORANGERIE

Activité d’urbanisme de SCCV PETITE ORANGERIE

SCCV PETITE ORANGERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 09/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PETITE ORANGERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2013 - 09/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV PETITE ORANGERIE

2 autorisations sur la période 12/04/2013 - 09/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Schiltigheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PETITE ORANGERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Ste Marie Aux Mines, Schiltigheim (67300) PC Logement 31111 271 m² 499 m² 2014/10/09
Guynemer Musau, Strasbourg (67000) PC Logement HS292, HS290 2 462 m² 825 m² 2013/04/12

Répartition géographique des autorisations de SCCV PETITE ORANGERIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV PETITE ORANGERIE

Sources des informations sur SCCV PETITE ORANGERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PETITE ORANGERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PETITE ORANGERIE ?
SCCV PETITE ORANGERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PETITE ORANGERIE ?
Le profil de SCCV PETITE ORANGERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PETITE ORANGERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PETITE ORANGERIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PETITE ORANGERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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