SCCV PARK OCEAN II - Permis de construire et DP

Cessée
821120078 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 21/06/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV PARK OCEAN II

SCCV PARK OCEAN II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nazaire.

Profil et organisation

SCCV PARK OCEAN II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV PARK OCEAN II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
21/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PARK OCEAN II

Activité d’urbanisme de SCCV PARK OCEAN II

SCCV PARK OCEAN II compte 1 autorisation recensée sur la période 06/07/2016 - 06/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PARK OCEAN II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/07/2016 - 06/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PARK OCEAN II

1 autorisation sur la période 06/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PARK OCEAN II dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV PARK OCEAN II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV PARK OCEAN II

Sources des informations sur SCCV PARK OCEAN II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PARK OCEAN II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PARK OCEAN II ?
SCCV PARK OCEAN II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PARK OCEAN II ?
Le profil de SCCV PARK OCEAN II recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PARK OCEAN II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PARK OCEAN II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PARK OCEAN II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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