SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC - Permis de construire et DP

Active
915257406 Autre société civile ETI Créée le 16/06/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bordeaux.

Profil et organisation

SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
16/06/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

Activité d’urbanisme de SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2023 - 07/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2023 - 07/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

1 autorisation sur la période 07/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bordeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

Sources des informations sur SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC ?
SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC ?
Le profil de SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV OGIC BORDEAUX ARMAGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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