SCCV OCTEVILLE ML2 - Permis de construire et DP

Active
937930717 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 27/11/2024

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV OCTEVILLE ML2

SCCV OCTEVILLE ML2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Octeville-sur-Mer.

Profil et organisation

SCCV OCTEVILLE ML2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV OCTEVILLE ML2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/11/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV OCTEVILLE ML2

Activité d’urbanisme de SCCV OCTEVILLE ML2

SCCV OCTEVILLE ML2 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2025 - 03/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV OCTEVILLE ML2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2025 - 03/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV OCTEVILLE ML2

1 autorisation sur la période 03/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Octeville-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV OCTEVILLE ML2 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Saint-Supplix, Octeville-sur-Mer (76930) PC Logement ZH146 49 002 m² 2 383 m² 2025/12/03

Répartition géographique des autorisations de SCCV OCTEVILLE ML2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV OCTEVILLE ML2

Sources des informations sur SCCV OCTEVILLE ML2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV OCTEVILLE ML2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV OCTEVILLE ML2 ?
SCCV OCTEVILLE ML2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV OCTEVILLE ML2 ?
Le profil de SCCV OCTEVILLE ML2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV OCTEVILLE ML2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV OCTEVILLE ML2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV OCTEVILLE ML2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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