SCCV OAP GARE SUD - Permis de construire et DP

Active
942466632 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 25/03/2025

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV OAP GARE SUD

SCCV OAP GARE SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Groisy.

Profil et organisation

SCCV OAP GARE SUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV OAP GARE SUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/03/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV OAP GARE SUD

Activité d’urbanisme de SCCV OAP GARE SUD

SCCV OAP GARE SUD compte 1 autorisation recensée sur la période 01/08/2025 - 01/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV OAP GARE SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/08/2025 - 01/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV OAP GARE SUD

1 autorisation sur la période 01/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Groisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV OAP GARE SUD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV OAP GARE SUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV OAP GARE SUD

Sources des informations sur SCCV OAP GARE SUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV OAP GARE SUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV OAP GARE SUD ?
SCCV OAP GARE SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV OAP GARE SUD ?
Le profil de SCCV OAP GARE SUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV OAP GARE SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV OAP GARE SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV OAP GARE SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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