SCCV MOSE - Autorisations d'urbanisme
Active
821083094
|
Code 6541
|
PME
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Créée le 01/06/2016
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCCV MOSE
- SIREN
- 821 083 094
- SIRET siège
- 821 083 094 00028
- Forme juridique
- Code 6541
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 41.10D
- Date de création
- 01/06/2016
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 18/08/2016
- Dernière autorisation
- 08/12/2016
Siège social
- Adresse
- IMPASSE DES CERISIERS 145 IMPASSE LES CERISIERS
- Commune
- 07000 SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN
- Département
- Ardèche
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Permis de construire de SCCV MOSE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Valence (26000) | PC Logement | AS532, AS500 | 187 m² | 136 m² | 2016/12/08 |
| 0012 Rue Georges Bonnet, Valence (26000) | PC Logement | AS532, AS500 | 1 038 m² | 576 m² | 2016/08/18 |
Permis d'aménager de SCCV MOSE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCCV MOSE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
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Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable