2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV MOSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.
SCCV MOSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 07000 à Saint-Julien-en-Saint-Alban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV MOSE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 08/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MOSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/08/2016 - 08/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MOSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Valence (26000) | PC Logement | AS532, AS500 | 187 m² | 136 m² | 2016/12/08 |
| 0012 Rue Georges Bonnet, Valence (26000) | PC Logement | AS532, AS500 | 1 038 m² | 576 m² | 2016/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
