SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE - Permis de construire et DP

Active
887535896 Autre société civile ETI Créée le 30/06/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.

Profil et organisation

SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
30/06/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

Activité d’urbanisme de SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2020 - 10/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/09/2020 - 10/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

1 autorisation sur la période 10/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

Sources des informations sur SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE ?
SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE ?
Le profil de SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MONTPELLIER ZAC PORT MARIANNE REPUBLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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