SCCV MONTLUEL CAP&CO - Permis de construire et DP

Active
822265351 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 01/04/2016

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV MONTLUEL CAP&CO

SCCV MONTLUEL CAP&CO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montluel.

Profil et organisation

SCCV MONTLUEL CAP&CO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69650 à QUINCIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MONTLUEL CAP&CO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MONTLUEL CAP&CO

Activité d’urbanisme de SCCV MONTLUEL CAP&CO

SCCV MONTLUEL CAP&CO compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2017 - 24/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONTLUEL CAP&CO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/04/2017 - 24/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MONTLUEL CAP&CO

2 autorisations sur la période 28/04/2017 - 24/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montluel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONTLUEL CAP&CO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
485 Rue Des Valets, Montluel (01120) PC Locaux AD308 3 367 m² 2 607 m² 2021/02/24
Zac Des Pres Seigneurs Ii Lot A1, Montluel (01120) PC Locaux AD292, AD291 2 178 m² 3 586 m² 2017/04/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV MONTLUEL CAP&CO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV MONTLUEL CAP&CO

Sources des informations sur SCCV MONTLUEL CAP&CO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MONTLUEL CAP&CO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MONTLUEL CAP&CO ?
SCCV MONTLUEL CAP&CO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MONTLUEL CAP&CO ?
Le profil de SCCV MONTLUEL CAP&CO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MONTLUEL CAP&CO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MONTLUEL CAP&CO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MONTLUEL CAP&CO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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