SCCV MONMOUSSEAU - Permis de construire et DP

Active
987740917 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 15/02/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MONMOUSSEAU

SCCV MONMOUSSEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Blanc-Mesnil.

Profil et organisation

SCCV MONMOUSSEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MONMOUSSEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
15/02/2024
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MONMOUSSEAU

Activité d’urbanisme de SCCV MONMOUSSEAU

SCCV MONMOUSSEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2024 - 07/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONMOUSSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/10/2024 - 07/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MONMOUSSEAU

1 autorisation sur la période 07/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Blanc-Mesnil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONMOUSSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Gaston Monmousseau, Le Blanc-Mesnil (93150) PC Logement BL35 3 525 m² 8 123 m² 2024/10/07

Répartition géographique des autorisations de SCCV MONMOUSSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MONMOUSSEAU

Sources des informations sur SCCV MONMOUSSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MONMOUSSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MONMOUSSEAU ?
SCCV MONMOUSSEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MONMOUSSEAU ?
Le profil de SCCV MONMOUSSEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MONMOUSSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MONMOUSSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MONMOUSSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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