SCCV MOMA - Permis de construire et DP

Active
534872643 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 30/07/2011

Infos clés

Siège

Guyane (973)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV MOMA

SCCV MOMA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Remire-Montjoly.

Profil et organisation

SCCV MOMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97354 à REMIRE-MONTJOLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MOMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/07/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MOMA

Activité d’urbanisme de SCCV MOMA

SCCV MOMA compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 08/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MOMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/11/2013 - 08/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MOMA

3 autorisations sur la période 27/11/2013 - 08/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Remire-Montjoly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MOMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Lot Les Bambous, Remire-Montjoly (97354) PC Logement AC591, AC829 2 281 m² 180 m² 2015/10/08
34 Rue Du Grand Moulin Reside, Remire-Montjoly (97354) PC Logement AK813 909 m² 181 m² 2014/09/02
3 Impasse Lafrontiere Remire/Montjoly, Remire-Montjoly (97354) PC Logement AH521 1 100 m² 184 m² 2013/11/27

Répartition géographique des autorisations de SCCV MOMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MOMA

Sources des informations sur SCCV MOMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MOMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MOMA ?
SCCV MOMA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MOMA ?
Le profil de SCCV MOMA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MOMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MOMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MOMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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