SCCV MOKA - Permis de construire et DP

Cessée
789579000 Autre société civile PME Créée le 01/12/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCCV MOKA

SCCV MOKA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

SCCV MOKA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 97432 à SAINT-PIERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV MOKA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MOKA

Activité d’urbanisme de SCCV MOKA

SCCV MOKA compte 5 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 03/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MOKA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

18/01/2013 - 03/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MOKA

5 autorisations sur la période 18/01/2013 - 03/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MOKA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Chemin Fernard Collardeau, Saint-Pierre (97410) PC Logement HS520 310 m² 89 m² 2017/11/03
Allee Des Vacoas, Saint-Pierre (97410) PC Logement HX1330 396 m² 152 m² 2017/04/04
Impasse Des Cypres, Saint-Pierre (97410) PC Logement HX946 884 m² 204 m² 2016/07/08
Chemi Edward Savigny, Saint-Pierre (97410) PC Logement CV1360 956 m² 210 m² 2013/02/12
Rue Théodore Thomas, Saint-Pierre (97410) PC Logement IM260 558 m² 111 m² 2013/01/18

Répartition géographique des autorisations de SCCV MOKA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MOKA

Sources des informations sur SCCV MOKA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MOKA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MOKA ?
SCCV MOKA est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MOKA ?
Le profil de SCCV MOKA recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MOKA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MOKA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MOKA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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