SCCV MN323 - Permis de démolir

Active
852210269 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 03/07/2019

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCCV MN323

SCCV MN323 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilly-d'Azergues.

Profil et organisation

SCCV MN323 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69410 à Champagne-au-Mont-d'Or.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MN323
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/07/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de SCCV MN323

Activité d’urbanisme de SCCV MN323

SCCV MN323 compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2022 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MN323, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/10/2022 - 19/10/2022

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SCCV MN323

1 autorisation sur la période 19/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marcilly-d'Azergues.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV MN323

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV MN323

Sources des informations sur SCCV MN323

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MN323

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MN323 ?
SCCV MN323 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MN323 ?
Le profil de SCCV MN323 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MN323 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MN323 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MN323 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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