S.C.C.V. MILLESIME 59 - Permis de construire et DP

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751749524 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 24/05/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.C.V. MILLESIME 59

S.C.C.V. MILLESIME 59 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.

Profil et organisation

S.C.C.V. MILLESIME 59 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06200 à Nice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.C.V. MILLESIME 59
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
24/05/2012
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. MILLESIME 59

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. MILLESIME 59

S.C.C.V. MILLESIME 59 compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2015 - 15/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. MILLESIME 59, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2015 - 15/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. MILLESIME 59

1 autorisation sur la période 15/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Nice.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. MILLESIME 59 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
659 Rte De Bellet, Nice (06000) PC Logement AE24 10 273 m² 3 120 m² 2015/12/15

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. MILLESIME 59

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.C.V. MILLESIME 59

Sources des informations sur S.C.C.V. MILLESIME 59

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. MILLESIME 59

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. MILLESIME 59 ?
S.C.C.V. MILLESIME 59 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. MILLESIME 59 ?
Le profil de S.C.C.V. MILLESIME 59 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. MILLESIME 59 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. MILLESIME 59 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. MILLESIME 59 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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