SCCV MD - Permis de construire et DP

Cessée
834434003 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 30/11/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MD

SCCV MD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bastia.

Profil et organisation

SCCV MD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 20217 à Santo-Pietro-di-Tenda.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV MD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/11/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MD

Activité d’urbanisme de SCCV MD

SCCV MD compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2013 - 10/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2013 - 10/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MD

1 autorisation sur la période 10/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bastia.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bd Benoite Danesi, Bastia (20600) PC Logement AN537 1 116 m² 546 m² 2013/06/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV MD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MD

Sources des informations sur SCCV MD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MD ?
SCCV MD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MD ?
Le profil de SCCV MD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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