SCCV LTL - Permis de construire et DP

Active
879901874 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/12/2019

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LTL

SCCV LTL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Saint-Andéol.

Profil et organisation

SCCV LTL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LTL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/12/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LTL

Activité d’urbanisme de SCCV LTL

SCCV LTL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2019 - 17/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LTL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2019 - 17/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LTL

2 autorisations sur la période 17/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Saint-Andéol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LTL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenu Marechal Leclerc, Bourg-Saint-Andéol (07700) PC Mixte AH1754 405 m² 2019/04/17
Avenu Marechal Leclerc, Bourg-Saint-Andéol (07700) PC Mixte AH1753 1 050 m² 2019/04/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV LTL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LTL

Sources des informations sur SCCV LTL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LTL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LTL ?
SCCV LTL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LTL ?
Le profil de SCCV LTL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LTL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LTL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LTL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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