SCCV LMV - Permis de construire et DP

Cessée
791875859 Autre société civile Créée le 06/02/2013

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LMV

SCCV LMV est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rédange.

Profil et organisation

SCCV LMV est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 57390 à AUDUN-LE-TICHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LMV
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/02/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LMV

Activité d’urbanisme de SCCV LMV

SCCV LMV compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 20/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LMV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2013 - 20/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LMV

2 autorisations sur la période 21/03/2013 - 20/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Rédange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LMV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De La Lach, Rédange (57390) PC Logement 1165, 1166 1 918 m² 1 025 m² 2013/08/20
Chem De La Lach, Rédange (57390) PC Logement 1166, 1168 1 628 m² 511 m² 2013/03/21

Répartition géographique des autorisations de SCCV LMV

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LMV

Sources des informations sur SCCV LMV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LMV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LMV ?
SCCV LMV est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LMV ?
Le profil de SCCV LMV recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LMV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LMV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LMV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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