SCCV L'ISTURIALE - Permis de construire et DP

Cessée
529123937 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 23/11/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCCV L'ISTURIALE

SCCV L'ISTURIALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chanteloup-en-Brie.

Profil et organisation

SCCV L'ISTURIALE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV L'ISTURIALE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'ISTURIALE

Activité d’urbanisme de SCCV L'ISTURIALE

SCCV L'ISTURIALE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2014 - 01/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ISTURIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/06/2014 - 01/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'ISTURIALE

1 autorisation sur la période 01/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chanteloup-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ISTURIALE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'ISTURIALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV L'ISTURIALE

Sources des informations sur SCCV L'ISTURIALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'ISTURIALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'ISTURIALE ?
SCCV L'ISTURIALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'ISTURIALE ?
Le profil de SCCV L'ISTURIALE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'ISTURIALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'ISTURIALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'ISTURIALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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