2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCCV L'ILOT SECRET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oberschaeffolsheim.
SCCV L'ILOT SECRET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67203 à Oberschaeffolsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV L'ILOT SECRET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2022 - 26/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ILOT SECRET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Oberschaeffolsheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ILOT SECRET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Rue Du General De Gaulle, Oberschaeffolsheim (67203) | PC Logement | 05148 | 1 645 m² | 796 m² | 2022/03/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Oberschaeffolsheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 70 Rue Du General De Gaulle, Oberschaeffolsheim (67203) | PD | 05148 | 1 637 m² | 2022/09/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
