S.C.C.V. L'ETOILE - Permis de construire et DP

Cessée
794588723 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 19/07/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.C.V. L'ETOILE

S.C.C.V. L'ETOILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monêtier-les-Bains.

Profil et organisation

S.C.C.V. L'ETOILE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13006 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. L'ETOILE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. L'ETOILE

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. L'ETOILE

S.C.C.V. L'ETOILE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2013 - 21/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. L'ETOILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/11/2013 - 21/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. L'ETOILE

2 autorisations sur la période 06/11/2013 - 21/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement au Monêtier-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. L'ETOILE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
376 Rte De Grenoble, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux AB224 835 m² 1 271 m² 2015/02/21
376 Rte De Grenoble, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Mixte AB224 835 m² 993 m² 2013/11/06

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. L'ETOILE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.C.V. L'ETOILE

Sources des informations sur S.C.C.V. L'ETOILE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. L'ETOILE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. L'ETOILE ?
S.C.C.V. L'ETOILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. L'ETOILE ?
Le profil de S.C.C.V. L'ETOILE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. L'ETOILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. L'ETOILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. L'ETOILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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