SCCV LES TOITS DE CLAMART - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
825092117 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 01/01/2017

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCCV LES TOITS DE CLAMART

SCCV LES TOITS DE CLAMART est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clamart.

Profil et organisation

SCCV LES TOITS DE CLAMART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES TOITS DE CLAMART
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV LES TOITS DE CLAMART

Activité d’urbanisme de SCCV LES TOITS DE CLAMART

SCCV LES TOITS DE CLAMART compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2017 - 17/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES TOITS DE CLAMART, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2017 - 17/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES TOITS DE CLAMART

1 autorisation sur la période 17/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Clamart. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES TOITS DE CLAMART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
152/1 Avenue Du General De Gaull, Clamart (92140) PC Mixte BE209, BE232 2 187 m² 2017/10/17

Permis de démolir de SCCV LES TOITS DE CLAMART

1 autorisation sur la période 15/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Clamart. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Clamart (92140) PD 2017/05/15

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES TOITS DE CLAMART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES TOITS DE CLAMART

Sources des informations sur SCCV LES TOITS DE CLAMART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES TOITS DE CLAMART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES TOITS DE CLAMART ?
SCCV LES TOITS DE CLAMART est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES TOITS DE CLAMART ?
Le profil de SCCV LES TOITS DE CLAMART recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES TOITS DE CLAMART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES TOITS DE CLAMART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES TOITS DE CLAMART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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