SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
811076074 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 13/04/2015

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisiel.

Profil et organisation

SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77127 à LIEUSAINT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/04/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

Activité d’urbanisme de SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2017 - 04/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2017 - 04/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

1 autorisation sur la période 02/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Noisiel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
All De La Ferme, Noisiel (77186) PC Logement AB521, AB523 2 917 m² 3 754 m² 2017/06/02

Permis de démolir de SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

1 autorisation sur la période 04/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Noisiel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
All De La Ferme Quartier De La Ferme Du Buisson, Noisiel (77186) PD AB19 2019/05/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

Sources des informations sur SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL ?
SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL ?
Le profil de SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES TERRASSES DE NOISIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides